Dans un secteur maritime soumis à des réglementations exigeantes, l’inspection navire regroupe deux missions essentielles : le repérage amiante (RAAT/DTA) et l’inventaire des matières dangereuses (IHM).
Ces diagnostics garantissent la sécurité à bord, la conformité des opérations et la traçabilité des substances dangereuses tout au long de la vie du navire.
La présence historique d’amiante, de métaux lourds ou de PCB dans les navires impose désormais aux armateurs, exploitants et chantiers navals de disposer de diagnostics fiables avant toute intervention.
Rendus obligatoires par l’arrêté du 19 juin 2019 pour le repérage amiante et par le règlement européen n°1257/2013 pour l’IHM, ces inspections constituent une étape incontournable avant des travaux, une maintenance, une conversion ou un recyclage.
Réalisées par NAVALCheck (filiale de BTP Diagnostics), elles permettent d’assurer la sécurité des équipages, la conformité réglementaire et une gestion responsable du cycle de vie du navire.
Les inspections navires répondent à deux besoins distincts.
Le premier concerne l’amiante, avec un repérage avant travaux (RAAT) ou un dossier technique amiante (DTA), selon qu’il s’agit d’une intervention ciblée ou d’un état des lieux général.
Le second porte sur l’inventaire des matières dangereuses (IHM), réalisé seul ou en complément lorsque l’ensemble des substances présentes à bord doit être actualisé.
Identifier, localiser et quantifier les matériaux susceptibles de contenir de l’amiante ;
Prévenir l’exposition des travailleurs lors de travaux ou d’opérations de maintenance ;
Se conformer à l’arrêté du 19 juin 2019 et à la norme NF X46-101.
Identifier toutes les substances dangereuses à bord : amiante, PCB, métaux lourds, ODS, peintures au plomb ;
Faciliter un recyclage sûr du navire conformément à la Convention de Hong Kong ;
Garantir un accès aux ports européens et la conformité du pavillon.
Le repérage amiante avant travaux (RAAT) est obligatoire pour tout navire construit avant les dates d’interdiction de l’amiante, soit 1997 en France, 2007 en Nouvelle-Calédonie, 2009 en Polynésie française et 2005 dans l’Union européenne.
Il doit être réalisé dès qu’une intervention peut exposer les travailleurs, qu’il s’agisse de maintenance, de réparation, de modification, de découpe ou de démantèlement.
Le dossier technique amiante (DTA) est obligatoire pour tout navire construit avant les dates d’interdiction de l’amiante et doit être établi dès lors que le bâtiment est en service, indépendamment de la réalisation de travaux.
Il doit être constitué, régulièrement mis à jour et communiqué au capitaine, au CSE et aux intervenants extérieurs, tout en restant accessible aux autorités telles que l’inspection du travail et les affaires maritimes.
L’inventaire des matières dangereuses (IHM) est obligatoire pour tous les navires de 500 GT et plus battant pavillon européen, ainsi que pour les navires non européens faisant escale dans un port de l’Union.
Il concerne également tout navire neuf construit sous pavillon européen avec déclaration de conformité.
Cet inventaire doit être tenu à jour tout au long de la vie du bâtiment, notamment en cas de conversion, de réparation, de changement de pavillon ou de modification des équipements présents à bord.
La responsabilité incombe à l’armateur, au propriétaire ou au chantier naval en charge des travaux.
Ces derniers doivent mandater un organisme accrédité COFRAC, conformément :
à l’arrêté du 8 janvier 2018 (DTA),
à l’arrêté du 19 juin 2019 (RAT),
aux normes IMO / MEPC / ISO pour l’IHM.
En cas de non-respect, des sanctions prévues aux articles L.4741-1 et R.4412-97 du Code du travail peuvent s’appliquer.
Pour garantir la conformité de vos navires, obtenez dès maintenant une estimation.
Les inspections navires proposées par BTP Diagnostics / NAVALCheck, qu’il s’agisse d’un repérage amiante (RAAT ou DTA) ou d’un IHM, reposent sur une méthodologie commune.
Elles s’organisent autour de cinq étapes essentielles :
Ce processus garantit un contrôle fiable, une traçabilité complète et une conformité réglementaire adaptée à chaque mission.
Le contenu du rapport d’inspection fourni par BTP Diagnostics / NAVALCheck varie selon la mission (RAAT, DTA ou IHM). Il comprend toutefois systématiquement l’identification du navire, la localisation et la nature des matériaux ou substances identifiés, les résultats d’analyses en laboratoire et la traçabilité des prélèvements.
Il inclut également l’évaluation de l’état de conservation des matériaux et les préconisations de retrait, d’encapsulage ou de surveillance.
Le rapport fournit des informations complémentaires destinées au plan de recyclage et au suivi du navire tout au long de son cycle de vie.
Pour les inspections amiante, qu’il s’agisse d’un repérage avant travaux (RAAT) ou d’un dossier technique amiante (DTA), la validité est maintenue tant qu’aucune modification structurelle ou intervention majeure n’est réalisée dans les zones diagnostiquées.
Toute opération susceptible d’altérer les matériaux contrôlés impose une mise à jour du diagnostic.
L’IHM n’a pas de durée fixe et doit être tenu à jour en continu tout au long de la vie du navire. Chaque modification, qu’il s’agisse de travaux, de réparation, de conversion, de changement de pavillon ou de l’ajout ou du retrait d’équipements, entraîne une actualisation obligatoire de l’inventaire afin de garantir la conformité du bâtiment.
NavalCheck, filiale de BTP Diagnostics, est l’un des rares organismes accrédités COFRAC (n°3-1893) à réaliser des inspections amiante et IHM sur tous types de navires, en France et à l’international.
Nos inspecteurs issus du secteur maritime, formés aux normes IMO, ISO et NF X46-101, garantissent des interventions conformes à la convention de Hong Kong et au règlement UE 1257/2013.
Chaque mission inclut un reporting numérique complet et des analyses certifiées COFRAC, assurant fiabilité, traçabilité et sécurité à chaque étape.
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